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Paraguay (PY)
Article : Renaud
OLGIATI (2002)
Petit pays
isolé
loin des océans au coeur de la latine Amérique du Sud, le
Paraguay
vient de mener à terme une réorganisation de fond en
comble
de son système d'immatriculation des véhicules
automobiles.
Vous trouverez ci-après une description de ce nouveau
système
d'immatriculations, et pour l'intérèt historique la
description
du système maintenant périmé et en voie de rapide
disparition.
Pour toute réclamation,
suggestion, si vous avez des questions sur les plaques au Paraguay, ou
si vous
désirez une photo plus détaillée d'une des plaques
illustrées içi, vous pouvez me contacter par e-mail
Si vous désirez plus
d'informationsur ce pays peu connu, vous trouverez ici une page
de liens divers sur le Paraguay.
Les plaques
d'immatriculation
au Paraguay
En Castillan, car c'est ainsi que
les
Paraguayens appellent leur langue hispanique, "plaque
d'immatriculation" se
dit "chapa", c'est à dire littéralement "tôle".
C'est en 1995 que le Parlement du Paraguay
a voté la loi instituant la création d'un registre national
centralisé des véhicules automobiles (Registro de Automotores),
organe dépendant de la Cour Suprême de Justice, mais il a fallu
plusieurs années d'attermoiements, et la poussée croissante
de l'Argentine, du Brésil et de l'Uruguay qui forment avec le Paraguay
l'union douanière du Mercosur, pour que cette loi entre finalement
en application à la fin de l'année 2000 et on devrait voir pour
la fin 2002 la disparition totale des immatriculations et plaques de l'ancien
système.
Jusqu'à l'année 2000, l'émission
des immatriculations et des plaques elles-mêmes était du ressort
des municipalités, qui trouvaient là une source de revenus;
l'immatriculation se faisait avec peu de contrôles sur la propriété du véhicule, pas plus que sur sa
conformité vis-à-vis de la réglementation douanière.
Il en a résulté certains
abus, et il a été estimé que 50 à 70 % du parc
automobile est en infraction (ce qu'on appelle ici un véhicule "mau"),
soit que le véhicule ait été importé en contrebande
et n'ait jamais payé les droits de douane, soit même qu'il ait
été volé, au Paraguay ou ailleurs, et revendu ici avec
des papiers faux.
Il faut toutefois signaler que certains
habitants de pays limitrophes, lorsqu'ils avaient vendu un véhicule
d'occasion pour l'exportation au Paraguay, se précipitaient dès
la vente faite pour le déclarer comme volé, pour empocher l'assurance en plus du prix de la vente ....
Et tout le monde ici savait qu'en s'adressant
à une certaine station-service du centre d'Asuncion, il était
possible sans aucun contrôle d'y acheter un jeu de plaques émise
par une municipalité de l'intérieur du pays, et ce pour environ
10 €.
Le scandale a atteint son apogée
récemment, quand la presse a révélé que les
deux Mercèdes-Benz et B.M.W. blindées utilisées par le
Président de la République Gonzales-Macchi et son épouse pour leurs
déplacements privés avaient été volées au Brésil
et revendues au Paraguay.
Vous trouverez ici une description du
nouveau système d'immatriculation et, à titre documentaire et
historique, celle du système en vigueur précedement jusqu'à
l'année 2000.
Le Nouveau Système:
Les immatriculations du Registro
de Automotores
Les Plaques
Plaques normales
Fournies
uniquement par le Registro de Automotores, les plaques sont embouties en tôle
d'aluminium réflectorisée de couleur blanche, de 320mm x 150mm
(200mm x 130mm pour les plaques de motos, pour lesquelles les dimensions
seront çi-après indiquées entre parenthèses);
le bord des plaques est renforcé par un liston de 5mm (4mm) peint en
rouge; le numéro d'immatriculation est embouti en caractères
hauts de 70mm (45mm), et avec une épaisseur de trait de 7mm (4mm) peints
en rouge; à la partie supérieure les plaques comportent une
identification du pays d'origine qui se compose, de gauche à droite,
du drapeau national de 30mm x 50mm (24mm x 39mm), du texte "PARAGUAY" en
lettres embouties noires de 19 mm (10mm) de haut, trait de 3mm (1,5mm),
et du sceau de la République de 29mm (24mm) de diamètre.
Pour éviter les
contrefaçons, les plaques comportent une impression de sécurité,
visible en lumière ultra-violette: une série de ronds de 30mm
(28mm) de diamètre, avec les lettres PY, suivant la ligne médiane
horizontale de la plaque; cette impression est faiblement visible, sous certaines
incidences, en lumière naturelle (voir sur la photo à gauche,
prise au coucher du soleil).
Les plaques portent un numéro d'ordre de sept chiffres,
frappé à froid verticalement en caractères de 4mm selon
la ligne médiane verticale.
Les plaques émises en duplicata
de plaques volées ou accidentées sont signalées par
un rond rouge de 22mm, avec la lettre D (Duplicado), entre les groupes de
lettres et de chiffres.
Dans les débuts de la campagne d'immatriculation, par
suite à un retard dans la livraison de la tôle d'aluminium réflectorisée,
il a été délivré provisoirement des plaques de
tôle d'acier, non réflectorisées, sans impression de sécurité
ni numéros de série, et qui se distinguaient surtout des plaques
définitives par l'inscription "valido hasto Abril 2001". Ces plaques
ont été échangées, en Juin 2001 contre les plaques
définitives.
Un petit débrouillard:
A droite la photo d'une plaque vue sur un autobus: mauvaises proportions de
la plaque, pas de sceau en haut à droite ni de texte "Paraguay", le
drapeau placé trop bas. Un examen plus approfondi montre qu'elle a
été peinte au dos d'une vieille plaque émise par une
municipalité de l'intérieur.
Plaques spéciales
En plus des plaques courantes, il existe
maintenant seulement trois types de plaques spéciales, également
émises par le Registro: il s'agit des Plaques Temporaires, des Plaques
Diplomatiques et des plaques que j'appellerais "immunitaires".
Plaques temporaires
Les véhicules neufs en cours de dédouanement
reçoivent une immatriculation temporaire dans la série Pxx nnn;
les "plaques" émises à cet effet sont imprimée sur papie
format 210 x 330r, et doivent être apposées à l'intérieur
du pare-brise et de la lunette arrière du véhicule.
Ces plaques étaient dans les débuts imprimées en rouge;
avec le soleil ambiant et la qualité des pigments utilisés
dans les imprimantes à jet d'encre, elles devenaient très rapidement
illisibles. Elles sont maintenant imprimées en noir.
Plaques diplomatiques
Les véhicules diplomatiques reçoivent une immatriculation
spécifique, et des plaques particulières, également émises
par le Registro sur avis du Ministerio de Relaciones Exteriores. Les plaques
diplomatiques sont gris anthracite, avec les inscriptions embouties et peintes
en blanc réflectorisé.
L'immatriculation diplomatique se compose d'un groupe
de lettres (CD, CC ou MOE pour Cuerpo Diplomatico, Cuerpo Consular, et
Mision Oficial Extrangera), un groupe de trois chiffres identifiant le pays
séparé par un tiret d'un numéro d'ordre de trois chiffres. Vous avez plus
bas en annexe la liste des codes des pays.
Depuis Octobre 2003 les plaques
diplomatiques ont (encore) changé, elle ne comportent plus en
tête la ligne "Ministerio de Relaciones Exteriores"
Plaques Immunitaires
Certains Paraguayens, du fait de leur mandat électif
ou de leur affectation dans le système judiciaire, bénéficient
de l'immunité. Il leur est attribué, pour la durée de
leur mandat ou de leur affectation, des plaques spéciales qui établissent
la situation de leur véhicule vis-à-vis des forces de police.
Ces plaques, du même format et
disposition que les plaques standard, s'en distinguent uniquement par la couleur
noire de l'immatriculation et par l'emploi de séries de lettres
particulières pour ces immatriculations.
La numérotation
Série normale
Les numéros ont été
distribués, pour les séries normales, dans l'ordre strict des
attributions, en commençant par le AAA 001, tous les chiffres
et toutes les lettres sont utilisée, y compris 0,1,I,O. Chaque groupe
de lettres est attribué dans sa totalité à un même
bureau régional du Registro. Les réservations de numéros
ne sont pas possibles, pas plus que les plaques "personalisées".
Les motos sont numérotées
dans la même série que les voitures, mais pour limiter les possibilités
de fraude (report à une voiture de l'immatriculation d'une moto) leur
numéro voit le groupe de lettres et le groupe de chiffres intervertis:
et si une moto est immatriculée 123 ABC, il n'y aura pas de voiture
ABC 123.
Le numéro d'immatriculation est attribué une seule
fois, et restera le même pour toute l'existence du véhicule.
Il est reproduit sur le pare-brise et sur la lunette arrière
du véhicule (autocollant de sécurité) et sur le châssis,
dans le passage de roue arrière-droit (plaque métallique collée).
A gauche la vignette et l'autocollant du numéro
d'immatriculation sur une lunette arrière; à droite
l'étiquette métallique ici collée sur le cadre d'une moto; l'étiquette sur le
chassis d'une voiture serait de couleur rouge.
Ces marquages ne sont appliqués ni aux véhicules circulant
sous couvert de plaques temporaires, ni à ceux munis de plaques diplomatiques
ou immunitaires.
Après destruction ou exportation
du véhicule, le numéro ne sera pas réutilisé.
Pour l'anecdote, les numéros 108
ne sont pas émis: Il y a de nombreuses année, un certain nombre
de Paraguayens homosexuels sont sortis (ou ont été jetés
?) hors du placard, et une liste de 108 noms fut publiée dans la
presse. Depuis lors on dit ici "un des 108" comme en France on dirait "un
pédé", et les heureux bénéficiaires des premières
plaques portant ce numéro ont fait un tel foin, protestant qu'on mettait
leur machismo en doute, qu'il a été décidé de
leur attribuer un autre numéro et de retirer ce groupe de chiffres
de la circulation.
Séries spéciales
Les plaques immunitaires utilisent
des series particulieres d'immatriculations, en relation avec la
fonction du détenteur; en voici une liste hélas non
exhaustive.
 |
DIP nnn
|
Diputado
|
Député
|
 |
|
SEN nnn
|
Senador
|
Sénateur
|
|
DIP nnn |
Diputado |
Député |
|
|
SEN
nnn |
Senador |
Sénateur |
|
|
GMx nnn |
Gobernation Municipal
|
Maire |
|
|
JMx nnn |
Junta Municipal |
Conseiller Municipal
|
|
|
PJx nnn |
Poder Judicial |
Magistrat |
|
|
|
|
|
|
La troisième lettre des
séries JMx et GMx indiquent le Département où le
titulaire exerce ses fonction, la troisième lettre de la
série PJx indique à quelle branche de la majistrature
appartient le Majistrat.
La série Exx nnn
dénote un véhicule
de l'État, d'une O.N.G. ou d'une Communauté Territoriale, exempt
d'impôts mais soumis à des restrictions d'utilisation. Pour des
raisons que j'ignore pour l'instant, les véhicules dae la Polocia Nacional
sont immatriculés dans les séries normales, pas dans la série
Exx nnn.
La série Pxx nnn est
réservée pour les "plaques" en papier des immatriculations temporaire des
véhicules en cours d'importation (voir plus haut).
La série Txx nnn est
réservéé aux tracteurs et machines agricoles. La
série VAx nnn est attribuée aux véhicules de collection (Vehiculos
Antiguos) et la série VAP nnn aux véhicules des membres du club
"Vehiculos Antiguos del Paraguay".
Les Non-Plaques
 On a vu fleurir ici, depuis 2001, les publicités de tout genre, plus
généralement dans le domaine des sports ou de la politique, et qui reprennaient plus
ou moins le format et l'aspect général des nouvelles plaques. A
gauche la pub d'un club de football bien connu à l'occasion du centenaire
du club, à droite celle d'un candidat aux prochaines élections
présidentielles de 2003.
Certificat d'immatriculation
OLe document qui justifie de
l'immatriculation d'un véhicule est la Cedula de Automotor, délivrée
pour cinq ans par le Registro. Ce document comporte d'un côté
les détails du véhicules, et de l'autre ceux du propriétaire.
Il doit être gardé dans le véhicule, et présenté
à toute réquisition des forces de l'ordre.
Procédure
d'immatriculation
Le postulant doit d'abord se procurer
(en payant) l'imprimé A01 auprès du Registro; avec ce formulaire
dûment rempli il peut ensuite payer les droits de vérification.
Il se rend maintenant avec le véhicule
à l'atelier de vérification où il est verifié
que les numéros de moteur et de châssis du véhicule correspondent
à ceux portés sur l'acte de propriété et le
certificat de dédouanement du véhicule. Le formulaire de vérification
(A03) lui est délivré quelques jours plus tard.
Muni du A03 il peut retourner au Registro
pour payer les droits d'immatriculation, les plaques et le certificat d'immatriculation,
et pour ce muni de deux copies notariées du titre de
propriété du véhicule, deux copies du reçu de payement de la taxe municipale,
et deux copies de son passeport ou carte d'identité ; le plaques
lui sont remises immédiatement, le certificat d'immatriculation après
plusieurs mois de délai.
Il peut maintenant retourner à
l'atelier de vérification pour faire apposer sur les vitres et le châssis
les étiquettes d'identification.
En cas de doute sur un des numéros
il est procédé à une expertise par le service des investigations
de la Police Nationale.
Le coût financier de la plaisanterie:
environ 50 €, plus 50 € s'il faut réaliser l'expertise par
la Police; les motos payent moitié prix.
Le coût réel est ailleurs; il faut le chercher dans le temps
perdu à faire la queue, les déplacements inutiles, la pagaille
administrative; pour vous donner une idée de la chose, pour immatriculer
deux voitures et une moto j'ai du aller en tout 27 fois au bureau du Registro,
11 fois à l'atelier de vérifications, cinq fois chez le notaire,
trois fois à la douane et deux fois à la police. J'ai obtenu
le dernier de mes documents plus de cinq mois après avoir commencé
les formalités.
Le Système maintenant
remplacé:
Les Immatriculations des Municipalités
Jusqu'à l'entrée en application
de la loi de 1995, l'immatriculation des véhicules automobiles était
de la compétence des communes, et avait un but principalement fiscal:
la commune vendait les plaques, et percevait chaque année un
impôt équivalent à notre vignette.
Certaines petites communes de l'intérieur
du pays s'étaient fait une spécialité de vente d'immatriculations,
ce qui leur apportait des revenus substantiels. L'une d'elles avait même,
dans une station service du centre de la capitale, un employé municipal
qui y travaillait à temps plein à vendre des plaques et encaisser
les taxes, au grand dam de la Municipalité de la Capitale.
Nous pouvons distinguer ici les immatriculations
en deux catégories, selon qu'il s'agit de la capitale (Asuncion) ou
des municipalités de l'Intérieur du pays, plus une annexe
pour les immatriculations de véhicules officiels, émises par
leur ministère ou administration de tutelle.
Immatriculations de la Capitale
Les plaques de la Capitale étaient
embouties en tôle d'acier, de 322mm x 161mm. (216mm x 113mm pour les
motos). L'immatriculation y était portée en chiffres de 85mm
(43mm) de haut, 10mm (6mm) d'épaisseur de trait. La plaque portait
en tête sur une ligne l'inscription "ASUNCION PARAGUAY" en
caractères de 25mm (21mm) de haut, 2,5mm (2,5mm) d'épaisseur de trait. Un numéro
de série, frappé à froid en chiffres de 6mm, identifiait la plaque.
La couleur de la plaque dépendait
de la catégorie du véhicule:
Les véhicules particuliers avaient des plaques bleues
(variant suivant les arrivages du Bleu de France à un Bleu Marine presque
noir) avec chiffres blancs.
Dans cette série le numéro attribué le plus élevé
a été le 218 030.
Noter à droite, sur la photo d'une plaque de moto, la
"precinta" rivée blanche qui indique le payement de la taxe pour l'année
2000; sur la photo plus haut à gauche, on peut remarquer sur la gauche
de la plaque l'emplacement réservé à la "precinta",
bien que celle-ci ait plus été utilisée pour les voiture
lors de l'émission de cette plaque (1998).
La plaque qui est a gauche est très intéressante
car c'est une plaque doublement fausse: Elle n'a pas été fabriquée
pour, ni émise par, la Municipalité d'Asuncion (format et police
de caractères différents), et de plus le numéro quelle
porte se situe bien au delà de 218030, dernier numéro émis
par la Municipalité en 1999.
Les véhicules de entités nationalisées,
para-étatiques ou d'O.N.G., dispensées de certains impôts mais soumises
à des restrictions d'utilisation recevaient des plaques jaunes avec
chiffres noirs.
Les véhicules de transports publics de personnes
(bus, taxis) avaient des plaques rouges avec chiffres blancs.
Les véhicules
de service de la Municipalité d'Asuncion (Police Municipale, bennes
à ordures, camions des services municipaux, etc.) des plaques roses
avec chiffres noirs.
Jusqu'en 1993 le payement de la taxe annuelle était
constaté par l'apposition, sur la gauche de chacune des plaques, d'une
petite plaque de tôle ("Precinta") portant le millésime; depuis
1994 ces precintas ont été remplacées, pour les voitures
et camions, par un autocollant appliqués sur le pare-brise et la lunette
arrière du véhicule (seulement le pare-brise depuis 2003).
Faite de tôle d'acier peinte, la precinta dont la couleur
changeait chaque année mesurait 40 mm x 69mm à 80mm selon
les années,
chiffres de 25mm de haut et 4 mm d'épaisseur de trait, avec juste en
dessous du millésime, pour éviter les fraudes, le numéro
d'immatriculation frappé à froid en chiffres de 5 mm de haut.
Les motos ont continué
après 1993 (et continuent même à ce jour avec les nouvelles
plaques) à recevoir la precinta millésimée mais celle-ci
n'est plus rivée sur la plaque, laquelle ne comporte pas d'espace
pour la recevoir; chacun se débrouille comme il peut.
Les véhicules immatriculés
dans la Capitale ne changeaient pas de numéro tant qu'ils y restaient
immatriculés, et les numéros des véhicules détruits
ou exportés n'étaient pas ré-attribués.
Immatriculations de l'Intérieur
La plaque de l'Intérieur
comporte le nom de la municipalité émettrice, souvent une devise
qui change avec chaque municipalité ("la porte du Chaco", "L'Etoile
du Sud", "La Ville du Fer", etc.), l'indication du pays (souvent réduite
à PY), éventuellement le millésime de la plaque soit
embouti, soit par Precinta rapportée, et le numéro d'immatriculation
qui se compose d'une lettre indiquant le département, et un numéro
de un à six chiffres.
Pour les plaques des Municipalités de
l'Intérieur, il n'y a presque aucune normalisation: les plaques variaient de taille, de
police de caractère, certaines municipalités attribuaient un
nouveau numéro chaque année, alors que dans d'autres les véhicules
gardaient le même numéro pour la vie du véhicule; le
millésime de validité était embouti sur les plaques de
certaines municipalités, rapporté avec une precinta dans d'autres,
sans aucun millésime dans d'autres, qui utilisaient pour la vignette
un autocollant sur le pare-brise et la lunette arrière.
De plus, il n'y avait
même pas de continuité dans le type de plaque choisi, comparer
à gauche deux plaques de Mariscal Estigaribia, de deux années
consécutives: tailles différentes, police de caractères
différentes, l'une avec précinta rapportée, et macaron
de la ville rapporté, l'année suivante millésime embouti
sur la plaque et pas de macaron.
Le seul facteur d'unification
était la couleur, car presque toutes les plaques ordinaires de l'intérieur
étaient blanches, avec immatriculation en rouge.
A
l'imitation de la capitale, certaines Municipalités de l'Intérieur émettaient
pour certaines catégories de véhicules des plaques de couleurs
différentes, par exemple noir sur jaune à Luque, blanc sur
vert à San Lorenzo, noir sur vert à Ciudad del Este pour les
véhicules de transports publics (bus et taxis), noir sur jaune à
San Lorenzo pour les véhicules de service de la Municipalité.
 La majorité
des municipalités de l'intérieur avaient des plaques avec inscriptions
blanches sur fond bleu ciel pour le maire ("Intendente") et les conseillers
municipaux ("Junta Municipal") Qui avaient souvent des numéros du genre JM xx.
Immatriculations spéciales
En plus des immatriculations des municipalités,
il y avait une foultitude de plaques diverses, émises par différentes
autorités, pour les véhicules dépendant de certaines
administrations ou communautés territoriales, ou simplement conduites
par des Gens Importants.
A l'exception des immatriculations diplomatiques
maintenant remaniées, des immatriculations des véhicules de
l'Etat et des communautés territoriales maintenant regroupées
dans la série Exx nnn du nouveau système, et des séries
DIP nnn et SEN nnn des parlementaires et Jxx nnn pour les Juges, toutes
ces immatriculations sont en voie d'extinction, car contraires à
la loi de 1995, d'après laquelle le Registro de Automotores est
désormais
le seul habilité a émettre des plaques.
A tout seigneur, tout honneur,
je vous offre ci-dessous la plaque, en laiton poli s'il vous plaît,
de l'une des voitures officielles de la Présidence de la République
(P.E. = Protocolo del Estado) (mes excuses pour la qualité de la photo,
il a fallu courir vite et longtemps pour l'attrapper)

Et pour continuer avac les Gens Importants, encore
du laiton poli pour à gauche le Gouverneur du département d'Amambay,
et à droite un conseiller départemental du même département.
Plaques Diplomatiques
Émises par le Ministerio de Relaciones Exteriores, elles
portaient des inscriptions en jaune sur fond bleu-roi, avec des dimensions
variables selon les arrivages.
Le format du numéro d'immatriculation
est le même que celui des plaques diplomatiques actuelles (voir plus
haut), sauf les lettres qui y sont disposées verticalement et pas horizontalement.
Plaques des véhicules de
fonction des Sénateurs et Députés
Trois modèles
des anciennes plaques de Sénateur et de Député, les
modèles, couleurs, maccarons et dimensions étaient très
variables. Le "H" en début de ligne supérieure est l'abbréviation
de "Honrable"
Plaques des Ministères et Administrations
Nationales ou Territoriales
A gauche la plaque
d'un véhicule de la Police Nationale, et à droite la plaque
quasi-diplomatique d'un militaire étranger détaché auprès
des Forces Armées Paraguayennes.
A gauche, plaque
d'un véhicule du Ministerio de Obras Publicas y Comunicaciones, et
à droite celle d'une moto de la Poste, qui dépend également
du MOPC.
A gauche l'immatriculation
ancien modele d'une camionette militaire, peinte au pochoir directement sur
la tôle de la porte arrière du véhicule, à droite
un camion militaire qui porte simultanément les deux immatriculations,
l'ancienne peinte sur le véhicule et la nouvelle plaque Exx nnn,
 A gauche la plaque du véhicule
de service d'un Juge, à droite celle d'un Avocat Général
A gauche la plaque d'un Conseiller Départemental
du Département de San Pedro à droite celle d'un
Celles qui ont
échapé
au massacre
 Le nouveau Registro ne s'occupant que des véhicules
automobiles, la Municipalidad continue a émettre ses propres plaques
pour les charettes à traction hippomobile.
A gauche une "1CV" Paraguayenne, et à droite un gros plan sur sa plaque
d'immatriculation qui se perte ici sur le côté du véhicule.
 Annexe: Code des pays
pour les plaques diplomatiques
Code
|
Pays
|
|
Code |
Pays |
|
Code |
Pays |
|
|
|
|
|
|
|
|
100
|
Vatican
|
|
110
|
Equateur
|
|
122
|
Ordre
de Malte
|
101
|
Alemagne
|
|
111
|
El Salvador
|
|
123
|
Mexico
|
102
|
Argentine
|
|
112
|
Espagne
|
|
124
|
Panama
|
103
|
Bolivie
|
|
113
|
Etats
Unis
|
|
125
|
Peru
|
104
|
Costa
Rica
|
|
115
|
France
|
|
126
|
Afrique
du Sud
|
105
|
Brésil
|
|
116
|
Royaume
Uni
|
|
127
|
Confédération
Helvétique
|
106
|
Colombie
|
|
117
|
Guatémala
|
|
128
|
Uruguay
|
107
|
Corée
(du sud)
|
|
119
|
Israël
|
|
129
|
Vénézuéla
|
108
|
Chili
|
|
120
|
Italie
|
|
131
|
Cuba
|
109
|
Chine
(Taïwan)
|
|
121
|
Japon
|
|
|
|
Texte et images © Renaud
Olgiati
2002-2003
|